Pour les pays à faible revenu qui cherchent à renforcer la mobilisation de recettes sans nuire à la croissance des entreprises, il est essentiel de comprendre la charge fiscale totale, au-delà de la seule dette d’impôt. Cet article documente les coûts de conformité fiscale substantiels, et souvent régressifs, que supportent les petites et moyennes entreprises en Ouganda. À partir de données d’enquête originales auprès de près de 2 000 entreprises contribuables de tout le pays, appariées aux données administratives de déclaration, je montre que ces coûts sont importants, équivalant à 2 pour cent du chiffre d’affaires pour l’entreprise médiane, les plus petites en supportant une part disproportionnée. Les coûts totaux de conformité dépassent en outre souvent la dette fiscale des entreprises. En décomposant ces coûts, je constate que le temps de travail consacré aux démarches de conformité en constitue la plus grande part : la conformité absorbe une médiane de 34 heures de travail par mois, et environ 20 pour cent des heures de travail des dirigeants. Je montre que la majorité des entreprises externalisent au moins une partie de leurs obligations fiscales auprès d’un conseiller fiscal, souvent pour compenser une connaissance fiscale limitée. Ces conseillers sont relativement coûteux, à une médiane de 54 dollars américains par mois. L’adoption de technologies de conformité ne réduit pas significativement les coûts ni le temps déclarés, même si les entreprises estiment que la technologie facilite la conformité. J’utilise enfin une expérience par enquête pour tester la sensibilité des mesures de coûts de conformité à la stratégie de mesure, et constate une divergence importante entre les estimations obtenues par un ensemble détaillé de questions et celles issues d’une question plus agrégée. Les écarts se réduisent lorsque les répondants sont d’abord exposés à l’ensemble détaillé, ce qui laisse penser que de simples questions agrégées pourraient ne pas saisir ces coûts de manière cohérente.
À regarder
Dans cette vidéo, Adrienne Lees résume les résultats de son article
