L’ICTD a accueilli un atelier de quatre jours qui a réuni des partenaires des départements de recherche des administrations fiscales de l’Ouganda, du Rwanda, de l’Eswatini, de l’Éthiopie, du Nigeria, du Ghana et du Kenya.
Organisé du 27 au 30 mars au siège institutionnel de l’ICTD, l’Institute of Development Studies (IDS), l’événement a permis aux responsables de réfléchir au champ, aux difficultés et aux possibilités de la recherche au sein des administrations fiscales en Afrique.
La docteure Giulia Mascagni, codirectrice de recherche de l’ICTD, a déclaré : « Avec la disponibilité croissante de données numérisées, les administrations fiscales africaines et leurs départements de recherche ont été à l’avant-garde d’une révolution des données probantes. Ce fut un plaisir d’accueillir nos partenaires à l’IDS cette semaine pour partager expériences et enseignements sur la manière de continuer à progresser vers une prise de décision fondée sur les données, qui peut à terme rendre les systèmes fiscaux plus efficaces et plus équitables. »
L’événement a largement mis l’accent sur l’apprentissage entre pairs, avec des séances facilitant l’échange d’expériences et d’enseignements, et la présentation d’études de cas et de réussites. Les coordinateurs ont également organisé des réunions bilatérales entre les partenaires et différents chercheurs de l’ICTD, afin de travailler sur des opportunités et des collaborations de recherche nouvelles ou existantes.
Thèmes et temps forts de l’atelier
Le premier jour, la docteure Giulia Mascagni a animé une séance intitulée « The Role of Research in Tax Administration – Challenges, Opportunities, and Impact Stories ». La séance a donné lieu à des présentations de plusieurs chercheurs travaillant au sein d’administrations fiscales, qui ont partagé leur expérience de la recherche dans différents contextes et les difficultés rencontrées en chemin.
Les présentations ont mis en lumière la diversité des sujets étudiés par les administrations fiscales, dont le civisme fiscal, les incitations fiscales, la gestion des données et la numérisation de l’administration fiscale. Les intervenants ont également souligné l’importance de la collaboration entre chercheurs et décideurs pour que les résultats de la recherche se traduisent en recommandations de politique publique applicables.
À la suite des présentations, les participants ont travaillé en groupes pour échanger sur les difficultés et les possibilités liées à la conduite de recherches au sein des administrations fiscales. Parmi les grands thèmes qui se sont dégagés figuraient le besoin de meilleures données et d’un meilleur accès à l’information, l’importance d’établir des relations de confiance avec les décideurs, et la nécessité d’une collaboration et d’un partage de connaissances accrus entre disciplines et institutions.
Une deuxième séance consacrée aux « priorités thématiques de recherche » a donné lieu à de brèves présentations de chercheurs, permettant aux participants de mieux comprendre les domaines étudiés, dont l’imposition des entreprises multinationales et des personnes fortunées.
La journée s’est achevée par une réception de bienvenue, offrant aux participants l’occasion d’échanger et de nouer des liens avec des collègues venus du monde entier.
La deuxième journée a été consacrée à la présentation de deux nouveaux programmes de l’ICTD : la Local Governance Research Initiative (LoGRI) et le thème de recherche Fiscalité climatique et environnementale. Les intervenants ont présenté les travaux menés dans ces domaines, avant que les participants ne se répartissent en groupes pour échanger sur les enjeux et les possibilités de la recherche dans ces domaines.
D’autres séances ont porté sur l’immatriculation des contribuables, animée par les chercheurs de l’ICTD Max Gallien et Giovanni Occhiali, sur l’imposition des personnes fortunées, animée par Giovanni Occhiali et Jalia Kangave, et sur la TVA en théorie et en pratique, animée par Giulia Mascagni.
Séminaire sur les réalités de l’élaboration des politiques fondée sur les données probantes
L’ICTD a également organisé un séminaire intitulé « The Realities of Evidence-Based Policymaking in Low-Income Countries », qui s’est tenu devant un public élargi de l’IDS et a examiné le rôle de la recherche dans l’information et la formulation des réformes. Sous la conduite du discutant de l’IDS Miguel Loureiro et la présidence de Giulia Mascagni, des responsables fiscaux du Rwanda, de l’Eswatini, du Kenya et de l’Éthiopie ont partagé leurs observations sur les difficultés et les possibilités pour la recherche de façonner la politique fiscale et la réforme administrative. Ils ont expliqué comment la recherche influence la prise de décision dans leurs contextes, ainsi que les stratégies permettant d’accroître son appropriation par les décideurs.
Favoriser l’apprentissage et l’échange
L’atelier a été bien accueilli par les participants qui, dans une enquête anonyme, ont indiqué :
« La capacité à réunir les responsables des administrations fiscales a été un aspect marquant de la conférence. »
« L’ouverture des échanges en a fait moins une salle de classe qu’une conversation, débouchant sur des enseignements et des expériences concrètement applicables. »
« Le partage des résultats de recherche et des expériences entre les différents pays a été inestimable pour la mise en réseau et l’apprentissage auprès d’autres administrations. »
