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Obstacles et attrait de la fiscalité environnementale : enseignements d’Afrique subsaharienne

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Obstacles et attrait de la fiscalité environnementale : enseignements d'Afrique subsaharienne
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Accélérer l’adoption, encore lente, des taxes environnementales dans les pays à faible revenu est devenu une priorité importante pour les institutions financières internationales, les banques multilatérales de développement et les bailleurs. On sait pourtant peu de choses des obstacles institutionnels, administratifs et politiques concrets qui ont ralenti leur mise en œuvre, ni de la manière de les rendre plus attrayantes, en particulier en Afrique subsaharienne.

À partir d’une revue de la littérature et de 16 entretiens approfondis avec des ministères des Finances, des administrations fiscales et d’autres représentants publics de six pays africains, cet article livre des éléments exploratoires sur le regard que portent ces acteurs sur le déploiement de taxes environnementales dans le contexte de leur pays. En donnant davantage de visibilité aux opinions et aux priorités de ces décideurs, l’étude entend repérer les domaines dans lesquels des recherches supplémentaires pourraient soutenir l’introduction de mesures fiscales environnementales.

Malgré les différences entre les pays couverts, le manque de données et de capacité d’analyse pour concevoir des taxes environnementales efficaces revient partout, de même que la priorité historiquement donnée à leur capacité de mobiliser des recettes plutôt qu’à leur effet environnemental. La grande diversité des acteurs publics ayant un mandat sur les ressources naturelles, souvent porteurs de priorités concurrentes, ajoutée à l’absence d’instances de coordination, a également empêché l’harmonisation des redevances environnementales qu’ils perçoivent. Ces mesures sont par ailleurs souvent perçues comme régressives et comme un frein au développement industriel, ce qui réduit leur attrait, la réduction de la pauvreté et la création d’emplois étant des priorités dominantes. Un soutien à l’introduction de mesures fiscales environnementales précises existe néanmoins dans la population et parmi les décideurs, surtout si leurs recettes peuvent être affectées à des fins environnementales.

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Occhiali, G. (2024) « Obstacles et attrait de la fiscalité environnementale : enseignements d’Afrique subsaharienne », Environmental Development, 51 : 101037

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