La fiscalité des marchés est centrale pour la gouvernance locale et les moyens de subsistance à Kinshasa, en République démocratique du Congo, et reste pourtant mal comprise. Cette recherche explore l’expérience de l’impôt dans les marchés de Kinshasa. Le document de travail documente le fonctionnement de la fiscalité dans des environnements où l’autorité étatique formelle croise, et se trouve souvent enchâssée dans, des institutions et des structures de gouvernance informelles, et où une pluralité d’acteurs étatiques et non étatiques prélèvent des recettes. L’étude s’intéresse plus précisément à la façon dont les commerçants éprouvent la fiscalité, formelle comme informelle, à la manière dont ils la perçoivent en termes d’équité et de réciprocité, et à l’effet de ces perceptions sur leur relation à l’État et sur leur disposition à payer.
Un apport important de l’étude tient à la manière dont ces réalités vécues et ces réponses à l’impôt varient selon les types de marchés : ceux autorisés et réglementés par l’État, que nous appelons marchés formels, ceux non autorisés par l’État, que nous appelons marchés informels ou pirates, et ceux gérés par des autorités coutumières, que nous appelons marchés coutumiers. Examiner ainsi la variation structurelle éclaire les implications plus larges de la fiscalité pour la gouvernance, dans un contexte où systèmes formels et informels coexistent.
Résumé du document de travail n° 224 de l’ICTD.
