Fiscalité et informalité

Environ la moitié de la population active mondiale travaille dans l’économie informelle. On suppose couramment que ces personnes ne paient aucun impôt, mais c’est une idée reçue : beaucoup effectuent des paiements formels à divers acteurs étatiques. Dans les pays à faibles revenus, ménages et entreprises contribuent aussi souvent de manière substantielle au financement des biens et services publics par la fiscalité informelle. Sans comprendre ces réalités, les États risquent de sur-imposer certaines de leurs communautés les plus vulnérables. Il importe donc que la recherche examine comment se répartissent les charges fiscales informelles et comment l’imposition de l’économie informelle affecte l’équité, le développement et la construction de l’État.

Testez vos connaissances

Laquelle de ces affirmations est exacte au sujet des entreprises informelles ?

Elles ne paient aucun impôt

Elles ne sont généralement pas rentables

Elles freinent le développement

Aucune des réponses ci-dessus

Le profil de genre du travail informel varie fortement selon les régions du monde. Dans laquelle le taux d'emploi informel des hommes est-il comparativement plus élevé ?

L'Asie du Sud

L'Afrique du Nord

L'Afrique de l'Ouest

L'Afrique de l'Est

Selon les estimations de l'OIT de 2018, combien de personnes travaillent de manière informelle dans le monde ?

500 millions

1 milliard

1,5 milliard

2 milliards

Qu'est-ce qui n'est pas une stratégie courante d'imposition des entreprises informelles ?

L'imposition forfaitaire

L'imposition par le biais des associations professionnelles

Les conventions fiscales internationales

Des travaux menés dans des contextes variés montrent que les taxes informelles pèsent de manière disproportionnée sur :

Les ONG étrangères

Les ménages à revenus élevés

Les ménages à faibles revenus

Les centres urbains

Laquelle de ces professions n'exerce jamais de manière informelle dans les pays à revenu faible et intermédiaire ?

Les avocats

Les dentistes

Les chauffeurs de taxi

Aucune des réponses ci-dessus

Malgré des résultats souvent décevants, les campagnes d'enregistrement fiscal suscitent depuis quelques années un vif enthousiasme. Des travaux récents parlent à ce propos :

d'une obsession de l'enregistrement

d'une fascination pour la formalisation

d'une aubaine de la gestion par blocs

d'une formidable tendance fiscale

Des travaux récents montrent que, malgré une politique nationale d'éducation primaire gratuite, diverses taxes informelles jouent un rôle déterminant dans le financement de la scolarité en Sierra Leone. Lequel de ces moyens n'est pas une contribution à la scolarité ?

Des contributions informelles en travail

Des paiements informels en cryptomonnaie

Des paiements aux enseignants communautaires

Des frais de scolarité informels

Centre de ressources

Ressources externes

Women in Informal Employment: Globalizing and Organizing

WIEGO est un réseau mondial qui oeuvre à améliorer les conditions de travail des travailleurs pauvres, en particulier des femmes, dans l’économie informelle. Le réseau produit une gamme de publications et de ressources, des ouvrages aux notes de synthèse, en passant par des kits de formation et des vidéos.

Organisation internationale du travail

L’OIT rassemble un ensemble de statistiques sur l’emploi informel et les marchés du travail, dans les pays en développement comme dans les pays développés.

Self Employed Women\u{2019}s Association

La SEWA est le plus grand syndicat unitaire du pays, avec plus de 2,1 millions d’adhérentes travailleuses indépendantes de l’économie informelle dans 18 États indiens. Elle produit diverses ressources pour éclairer l’économie informelle en Inde.