Grandeur et décadence du régime de redevances minières en Zambie

La Zambie connaît une longue histoire de modifications contestées du régime fiscal minier, aux effets dommageables sur les relations de travail entre le gouvernement et le secteur minier. Une hypothèse commune voulait que les impôts assis sur le bénéfice, tel l’impôt sur les sociétés, constituent une composante principale du régime fiscal minier. Dans le budget 2014-2015, le gouvernement a supprimé l’impôt sur les sociétés et relevé substantiellement les taux de redevance. Quelques mois plus tard, ce nouveau régime était abandonné : l’impôt sur les sociétés était rétabli et les taux de redevance abaissés. Dans cette note, nous examinons ces changements spectaculaires de la fiscalité minière. Nous soutenons qu’un dialogue public-privé plus constructif est indispensable pour garantir un cadre fiscal pérenne et la confiance des contribuables dans le système fiscal.