Plusieurs administrations fiscales ont engagé des réformes d’ampleur au cours de leur parcours, dans le but d’accroître les recettes, d’améliorer le civisme fiscal et de rendre un service plus efficace. Les résultats diffèrent d’un pays à l’autre selon la nature des réformes et les circonstances qui les entourent. Cet article analyse et met en regard les réformes fiscales menées en Géorgie après la révolution, à partir de 2003, et celles conduites en Ouganda entre 1991 et 2014. L’analyse cherche à établir pourquoi les réformes ougandaises n’ont pas connu autant de succès que les géorgiennes, alors que les deux pays avaient beaucoup en commun, et à tirer les enseignements clés de l’expérience géorgienne.
S’il existe des explications rationnelles à la différence de résultats, l’article soutient que l’Ouganda, et d’autres pays, peuvent aussi réussir en suivant des principes similaires. Les principaux enseignements tirés de l’expérience géorgienne sont les suivants : (1) pour réussir, les réformes doivent être portées à la fois par la direction de l’administration fiscale et par le sommet de l’État ; (2) pour enrayer la corruption, il faut une transformation des mentalités, chez les agents du fisc comme chez les contribuables ; (3) les premiers succès doivent s’accompagner d’une amélioration visible du service public, afin de garantir la pérennité des acquis ; (4) les agents du fisc doivent pouvoir exercer leurs fonctions sans ingérence politique ; (5) les lois et les réformes fiscales doivent s’appliquer uniformément à tous les contribuables ; et (6) les hausses de rémunération des agents doivent aller de pair avec une probabilité accrue de détection de la corruption et la certitude d’un licenciement en cas de culpabilité établie.
Lisez la synthèse de deux pages de cet article.
