Document de travail

185

L’impôt foncier rural peut-il générer des recettes ? Un simple exercice comptable en Sierra Leone

La version originale est disponible en anglais

L'impôt foncier rural peut-il générer des recettes ? Un simple exercice comptable en Sierra Leone
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Comment les gouvernements d’Afrique subsaharienne devraient-ils accroître leurs recettes propres ? Dans cette note de recherche, j’examine la décision des décideurs d’étendre l’impôt foncier aux zones rurales dans le contexte des pays en développement. Un décideur qui pondère les coûts et les avantages de la fiscalité rurale doit d’abord considérer les recettes nettes qui peuvent en être tirées. C’est en définitive une question empirique, qui exige des données fiables sur les coûts et les recettes potentielles associés à la fiscalité rurale. Malheureusement, de telles données fiables sont rares.
Dans ce projet, je cherche à combler cette lacune en mesurant, à l’échelle des villages, les coûts et les recettes potentielles associés à l’impôt foncier dans le district de Kono, en Sierra Leone rurale. À partir d’une série de simulations, je constate que l’impôt foncier dans des zones rurales pauvres et peu peuplées peut générer des recettes nettes positives. Si ces gains sont modestes, ils peuvent constituer une source appréciable de recettes pour les collectivités locales dans un contexte où les revenus se situent tout en bas de la distribution mondiale et où les rendements de la dépense publique sont potentiellement élevés.
Ces simulations mettent aussi en lumière plusieurs caractéristiques de la collecte en milieu rural. D’abord, pour accroître les recettes nettes, les décideurs devraient donner la priorité à l’amélioration du civisme fiscal plutôt qu’à la réduction des coûts de collecte. Ensuite, je montre qu’une grande part des recettes tirées de la fiscalité rurale proviendra probablement d’un petit sous-ensemble de l’ensemble des villages. Enfin, je souligne plusieurs compromis entre une rémunération des collecteurs par salaire et une rémunération à la performance. Je conclus en situant ces résultats dans le calcul plus large des décideurs quant à la taxation des zones rurales.

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Grieco, K. (2024) L’impôt foncier rural peut-il générer des recettes ? Un simple exercice comptable en Sierra Leone, document de travail n° 185 de l’ICTD, Brighton : Institute of Development Studies, DOI : 10.19088/ICTD.2024.010

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