En mars, le Centre international pour la fiscalité et le développement (ICTD) a lancé une campagne d’un mois mettant en lumière ses nombreux travaux sur le genre et la fiscalité, à l’occasion du Mois de l’histoire des femmes.
Voici un récapitulatif rapide d’une sélection variée de contenus de l’ICTD explorant ce domaine de la recherche fiscale : publications stimulantes, anciennes comme nouvelles, listes de lecture et vidéos.
Continuez à défiler 👇
1. Note de politique : « Towards Gender Equality in Tax and Fiscal Systems: Moving Beyond the Implicit-Explicit Bias Framework »
Pour lancer la campagne, le jour même de la Journée internationale des femmes (JIF), nous avons publié une nouvelle note de politique avec la Brookings Institution, qui soutient que le cadre dominant des biais implicites et explicites, en usage depuis le milieu des années 1990, « n’est plus adapté pour orienter les politiques vers une meilleure équité fiscale et l’égalité des genres ».
Dans la note, les autrices Caren Grown et notre directrice de la recherche Giulia Mascagni relèvent : « [L]e cadrage en termes de “biais fiscal” donne l’impression que la solution au problème sous-jacent réside dans la réforme du système fiscal. » Elles proposent à la place une approche alternative qui « part d’une focalisation claire sur l’objectif politique d’égalité des genres, dans la perspective d’un programme plus large de politique budgétaire féministe ».
#IWD corner: The subject of gender & taxation has gained increasing traction in policy circles.
In our latest policy brief, @giulia_mascagni & @CarenGrown propose an alternative approach to ‘tax-bias’ framing.
Find it here: https://t.co/2YRUbB1phb#TaxTwitter #InspireInclusion pic.twitter.com/UqtzMfVJFX
— International Centre for Tax and Development (@ICTDTax) March 8, 2024
2. Document de travail : Engendering Taxation: a Research and Policy Agenda
Si les dimensions de genre de la fiscalité ont reçu une attention accrue ces dernières années, la recherche sur le sujet reste limitée, en particulier dans les contextes à faible revenu. Dans ce document de travail, Anuradha Joshi ainsi que Jalia Kangave et Vanessa van den Boogaard de l’ICTD identifient les lacunes de connaissances et cartographient les enjeux plus larges pertinents pour comprendre l’impact genré de la fiscalité.
Elles formulent quatre grandes observations, dont le fait que la recherche existante se concentre sur les impôts directs formels, moins pertinents pour les femmes des contextes à faible revenu compte tenu de leur forte participation à l’économie informelle. Globalement, les autrices concluent que les politiques fiscales peuvent être rendues neutres du point de vue du genre en prêtant une attention soutenue aux endroits où elles affectent les femmes de manière différenciée.
♀️ #IWD2024 corner: How do tax policies affect women in lower-income countries?
📄Anuradha Joshi, Jalia Kangave & @VVandenboogaard review the existing literature & related debates on #gender and #tax in this context.
Their findings here➡️https://t.co/iCHC40bH2u #TaxTwitter pic.twitter.com/rA5dPMCs1b
— International Centre for Tax and Development (@ICTDTax) March 22, 2024
S’appuyant sur ce document et sur une vingtaine d’autres recherches de l’ICTD sur le genre et la fiscalité, notre assistante de recherche Deanndre Chen met en lumière dans ce blog les réalités des femmes dans les pays à faible revenu. Relevant que les femmes représentent une part importante du secteur informel et sont concentrées dans le groupe des plus bas revenus, elle réfléchit aux conséquences de cette situation sur la manière dont la fiscalité affecte ensuite les résultats en matière de développement et d’égalité des genres.
3. Recommandations de lecture : édition JIF
À l’occasion de la Journée mondiale du livre, qui tombe elle aussi en mars, nous avons lancé nos recommandations de lecture mensuelles du personnel, en commençant par une liste composée uniquement d’autrices (en toute transparence : elles ne parlent pas toutes de fiscalité, mais parfaites pour une pause !). La liste inaugurale a été compilée par notre chargée de recherche Adrienne Lees. À consulter ici :
📚On #WorldBookDay, we debut our new series of monthly staff #BookRecommendations, the first meticulously curated by our Research Officer Adrienne Lees featuring books by women authors.
Save this thread🧵:#InternationalWomensDay #IWD2024
— International Centre for Tax and Development (@ICTDTax) March 7, 2024
4. The Gender of Tax, un poème
Dans cette vidéo, notre chargée de recherche associée Jalia Kangave nous offre la lecture d’un poème original sur le genre et la fiscalité :
5. ICTD in Focus : épisode 3
Et pour clore le mois, nous avons publié le dernier volet d’ICTD in Focus, une série vidéo présentant les chercheurs de l’ICTD et leurs travaux. Le troisième épisode met en avant notre doctorante associée Sripriya Srivatsa, référente thématique de l’ICTD pour le genre et la fiscalité.
À regarder ici :
Elle a également écrit un blog, intitulé « In search of equality: Can taxes be good advocates? », dans lequel elle revient sur son expérience des deux dernières années de collecte de données qualitatives en Éthiopie, au Rwanda et en Sierra Leone pour un article coécrit à paraître sur les déterminants genrés de la conformité fiscale.
Dans ce blog, Sripriya note que, face à l’adoption croissante de stratégies politiques fondées sur des données probantes, il faut considérer « à travers un prisme de genre ce que recouvrent ces données et comment elles sont collectées ».
Les travaux de l’ICTD sur le genre et la fiscalité
Le genre et la fiscalité étant l’un des principaux axes thématiques du Centre, l’ICTD a produit plusieurs publications explorant leur relation. Par exemple, en août de l’année dernière, nous avons publié un document de travail de Seid Yimam et Yalew Mekonnen examinant s’il y a des avantages à employer davantage de femmes dans l’administration fiscale, avec un accent particulier sur l’Éthiopie. Il conclut à des « contributions significatives » et souligne la nécessité d’autonomiser les femmes par des programmes continus de formation au leadership et de mentorat.
En mars 2021, nous avons publié une recherche de Jalia Kangave, Ronald Waiswa et Nathan Sebaggala qui se demandait si les femmes étaient plus conformes fiscalement que les hommes. En examinant les données administratives de l’Uganda Revenue Authority, les auteurs constatent que mesurer les différences de conformité est « plus difficile que ne l’indique la littérature de recherche ».
De même, en mai 2020, nous avons copublié un rapport d’Anuradha Joshi, Jalia Kangave et Vanessa van den Boogaard sur le corpus restreint mais croissant de littérature consacré aux effets de genre de la fiscalité dans les contextes du Sud global. Ses conclusions suggèrent que des biais explicites à l’encontre des femmes persistent dans certains pays en matière d’impôt sur le revenu des personnes physiques, mais qu’ils préoccupent moins la majorité des femmes du Sud global, principalement parce que peu d’entre elles travaillent dans le secteur formel et sont soumises à cet impôt.
Pour découvrir davantage de travaux de l’ICTD sur le genre et la fiscalité.
